Politique relative aux cookies

1. À quoi servent les cookies

Un cookie ou un traceur peut permettre à un site de conserver une information liée à la navigation ou à une fonctionnalité demandée. Selon sa finalité, son utilisation peut être strictement nécessaire au service ou nécessiter un consentement préalable.

Le site distingue les éléments nécessaires des catégories optionnelles. Le simple fait de consulter une page ne vaut pas accord pour les catégories qui nécessitent un consentement.

2. Cookies strictement nécessaires

Les éléments strictement nécessaires servent au fonctionnement du site et à la mémorisation des choix effectués dans l’interface de préférences. Ils ne sont pas présentés comme une option susceptible d’être désactivée lorsqu’ils sont indispensables à une fonctionnalité expressément demandée.

Leur durée est limitée à ce qui est nécessaire à la finalité fonctionnelle concernée et aux obligations applicables.

3. Mesure d’audience

La catégorie de mesure d’audience, lorsqu’elle est utilisée, vise à comprendre l’utilisation générale du site et ses performances. Elle reste soumise au choix présenté dans l’interface lorsqu’elle ne remplit pas les conditions d’une exemption de consentement.

Aucun consentement à cette catégorie n’est déduit d’une simple visite. Lorsqu’elle est refusée, elle doit rester inactive dans les conditions prévues par le mécanisme de gestion des préférences.

4. Marketing

La catégorie marketing, lorsqu’elle est utilisée, peut concerner des traceurs destinés à mesurer ou à adapter des actions publicitaires. Cette finalité n’est pas activée avant une décision positive de l’utilisateur lorsqu’un consentement est requis.

Le refus de cette catégorie n’empêche pas l’accès aux informations principales relatives au service de diagnostic.

5. Durées

La durée de conservation d’un cookie ou d’un choix dépend de sa finalité et des exigences applicables. Les éléments techniques ne doivent pas être conservés au-delà de ce qui est nécessaire à leur fonction, et les choix de consentement doivent pouvoir être renouvelés ou modifiés lorsque cela est approprié.

Lorsqu’un tiers est impliqué dans une catégorie optionnelle, ses propres durées et finalités doivent également respecter les conditions applicables au traitement concerné.

6. Tiers

Le chargement d’un service tiers susceptible de déposer un traceur optionnel ne doit intervenir, lorsque le consentement est requis, qu’après l’accord correspondant. Une catégorie optionnelle n’est pas rendue active par défaut du seul fait de l’arrivée sur le site.

Lorsque des tiers interviennent, leur accès est limité à la finalité pour laquelle le service concerné est utilisé et doit rester compatible avec les informations fournies à l’utilisateur.

7. Gérer ou retirer son choix

Le bandeau permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les catégories présentées. Le choix doit résulter d’une action explicite. L’utilisateur peut ainsi distinguer ce qui est strictement nécessaire de ce qui relève de la mesure d’audience ou du marketing.

Les préférences doivent pouvoir être modifiées par le mécanisme de gestion disponible sur le site. Un changement de choix vaut pour les utilisations futures correspondant aux catégories concernées.

8. Lien avec les données personnelles

Lorsqu’un cookie ou un traceur entraîne un traitement de données personnelles, les informations relatives au responsable du traitement, aux finalités et aux droits sont complétées par la politique de confidentialité.